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NEUROLYSS · BETA V0.9 PARIS · FR
§00 · INFORMATIONS LÉGALES

Mentions légales.

Informations légales relatives à l'éditeur du site neurolyss.com, conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

FORME JURIDIQUESASU
SIÈGE75002 PARIS · FRANCE
HÉBERGEURUE · AWS / OVH
DERNIÈRE MAJ19.05.2026
MENTIONS · 6 SECTIONS
  1. Éditeur du site
  2. Direction de la publication
  3. Hébergement
  4. Propriété intellectuelle
  5. Données personnelles
  6. Médiation

1. Éditeur du site

Le site neurolyss.com est édité par :

NEUROLYSS
Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
Capital social : [À COMPLÉTER — montant en €]
Siège social : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
RCS Paris : [À COMPLÉTER — numéro RCS]
SIRET : [À COMPLÉTER — 14 chiffres]
Code APE/NAF : 6201Z (Programmation informatique)
N° TVA intracommunautaire : FR[À COMPLÉTER]
Téléphone : +33 7 56 81 03 16
E-mail : contact@neurolyss.com

2. Direction de la publication

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — nom du Président de la SASU], en qualité de Président de la société NEUROLYSS.

Contact rédactionnel : contact@neurolyss.com.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé au sein de l'Union européenne par :

Amazon Web Services EMEA SARL
38 Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
Régions de traitement : eu-west-3 (Paris) et eu-central-1 (Francfort)
Site web : aws.amazon.com

Aucune donnée opérationnelle Neurolyss n'est traitée hors de l'Union européenne.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, code source, marques) sont la propriété exclusive de NEUROLYSS ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, quel qu'en soit le moyen ou le procédé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de NEUROLYSS, sauf exceptions légalement prévues.

La marque « Neurolyss » et le logo associé sont déposés. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est régi par notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

Pour toute demande relative à vos données (accès, rectification, effacement, opposition, portabilité), contactez : contact@neurolyss.com.

Délégué à la protection des données (DPO) : [À COMPLÉTER si désigné — sinon supprimer cette ligne].

6. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :

CNPM – Médiation Consommation
27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond
cnpm-mediation-consommation.eu

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) est également accessible à l'adresse : ec.europa.eu/consumers/odr.

7. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Paris, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.

DERNIÈRE MISE À JOUR · 19.05.2026

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NEUROLYSS 47 rue Vivienne
75002 Paris · France
+33 7 56 81 03 16
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